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Informations à propos de BaobabCity
Conditions générales de vente:

Conditions Générales de Vente v1.1


Identification

Entreprise Individuelle Auto-Entrepreneur

Enseigne

Siège

Téléphone

email

site WEB

SIRET

Diane Assoumou

BAOBAB CITY

90 Avenue Aristide Briand 92160 ANTONY

0951275568

administrateur@baobabcity.com

www.baobabcity.com

518 723 630 00019

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société BAOBAB CITY au capital de 8000 euros ci-après dénommée "BAOBABCITY " et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de BAOBABCITY www.baobabcity.com dénommée ci-après " l'Acheteur ".

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre BAOBABCITY et l'Acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de BAOBABCITY, www.baobabcity.com, que l'acheteur soit professionnel ou particulier.
L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par BAOBABCITY.

BAOBABCITY se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de BAOBABCITY.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Lorsqu'un produit est présenté avec la mention « épuisé », il n'est plus disponible en stock. Dans le cas contraire, BAOBABCITY garantit la disponibilité du produit, à l'instant de l'affichage de la page web chez l'Acheteur.

Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur et/ou par BAOBABCITY.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs et les tailles.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT en euro. Il n'y a pas de TVA.

En effet, BAOBABCITY répond au régime micro social simplifié de « l'auto-entrepreneur ».

L'auto-entrepreneur bénéficie de plein droit d’une franchise de TVA; ce qui permet de vendre les produits un peu moins cher. En contrepartie, BAOBABCITY ne récupère pas la TVA sur ses propres achats.

Les factures doivent obligatoirement comporter la mention "TVA. non applicable, art. 293 B du CGI.".
BAOBAB CITY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Les prix indiqués en catalogue ne comprennent pas les frais de transport et de livraison.

Les prix de livraison calculés en fonction du poids de la marchandise sont applicables en France métropolitaine, DOM-TOM, et pays Européens.

Commandes

L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées;
- remplir son panier avec les produits de son choix, dans la limite des stocks disponibles;
- valider sa commande après l'avoir vérifiée;

- effectuer le paiement dans les conditions prévues;

- confirmer sa commande et son règlement.


La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
BAOBABCITY communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation – Satisfait ou remboursé

L'Acheteur bénéficie d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit à BAOBABCITY pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

Les retours doivent concerner des articles neufs dans leur emballage d’origine, accompagnés de tous leurs accessoires éventuels, notice d’emploi et documentation.

Les articles doivent être en parfait état de revente. En particulier:

- les articles retournés incomplets, coupés, abîmés, endommagés ou salis ne sont pas repris;

- les mèches de cheveux et tissages devront n'avoir été ni portés, ni coiffés, ni traités;

- les produits cosmétiques entamés ne seront pas repris;

- les sous-vêtements portés ne sont pas repris

Les commandes doivent être retournées, de préférence en envoi recommandé, à l'adresse de BAOBABCITY.

BAOBABCITY est tenu à l'échange ou au remboursement des sommes versées par le client pour l'achat du produit retourné, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai de 15 jours à compter de réception de l'article retourné.

Modalités de paiement

Le paiement est exigible à la commande.

La commande est expédiée dans les 24h après réception du paiement; sauf week-end et jours fériés: dans ce cas la commande est expédiée le premier jour ouvré suivant le paiement.

Si après deux semaines, le paiement n'a pas ou pu être effectué, la commande est invalidée.


Les paiements seront effectués

- par carte bancaire via Paypal

- par virement

- par chèque


Par carte bancaire: BAOBABCITY possède un compte commerçant chez PAYPAL.

L'Acheteur paye par l'intermédiaire du site sécurisé de PAYPAL sur lequel l'Acheteur est redirigé. BAOBABCITY ne participe pas au processus de paiement sécurisé. Une fois la transaction réalisée, l'Acheteur est redirigé vers BAOBABCITY.

Les cartes acceptées sont: CB, Mastercard, VISA, American Express

L'Acheteur peut également utiliser son compte Paypal s'il en a un.

Par virement bancaire: l'Acheteur peut choisir cette option lors de la commande. Il lui est alors présenté les coordonnées du compte sur lequel il doit effectuer son virement.

Par chèque: l'Acheteur peut choisir cette option lors de la commande. Les informations pour établir le chèque et l'envoyer sont fournies au moment du choix de ce mode de règlement.


Livraison

La livraison est effectuée:

- par Colissimo

- envoi personnalisé

Le service Colissimo de la Poste permet en règle générale une expédition sous 48h en France métropolitaine, et entre 4 et 8 jours à l'international et dans les DOM TOM. BAOBABCITY n'est pas responsable en cas de retard dans l'acheminement du colis.

Les frais de livraison sont déduits à prtir du poids de la marchandise et de l'emballage; et de la zone géographique de livraison. Pour plus d'informations sur Colissimo, consulter le site: http://www.colissimo.fr

Envoi personnalisé:

en choisissant ce mode de livraison, l'Acheteur sera contacté par BAOBABCITY, afin de déterminer les conditions de livraison personnalisée (remise en main propre en région parisienne, essentiellement). Si aucun accord n'est trouvé pour l'envoi personnalisé, la commande est invalidée.

Protection des données à caractère personnel, confidentialité

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.

BAOBABCITY ne transmet aucune donnée à des tiers.

Les mots de passe sont cryptés.


Archivage – Preuve

BAOBABCITY archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de BAOBABCITY seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la relation contractuelle entre l'Acheteur et BAOBABCITY, les deux parties s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution à l'amiable.

En cas de litige, seuls les tribunaux français sont compétents.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de BAOBABCITY sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BAOBABCITY.

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.


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